Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovaFab
ABOUDARAM André

Numéro de dépôt :
3984792
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2023
NovaFab de ABOUDARAM André

Présentation de la marque NovaFab

Déposée le 21 février 2013 par ABOUDARAM André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NovaFab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est ABOUDARAM André domicilié(e) 4, chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque NovaFab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaFab est expirée depuis le 21 février 2023.

ABOUDARAM André a également déposé les autres marques suivantes : OPTICAL NETWORKS , OPTICAL DATA NETWORKS , C MON VIN , CONTROLSEE , CHEZ VINCENT


ABOUDARAM André - 4, chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France


IN CONCRETO - 9, rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677969 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils, équipements et instruments pour le stockage de données ; instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission et/ou décodage et/ou traitement d'images et/ou audiovisuels ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, la reproduction, l'enregistrement du son, des images fixes ou animées, de toutes données et informations ; dispositifs sans fil électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, la reproduction, l'enregistrement du son, des images fixes ou animées, de toutes données et informations ; dispositifs portables sans fil audio et/ou audiovisuels ; alarmes de sécurité domestique et personnelle ; antennes et amplificateurs pour appareils de communications sans fil. Pylônes de téléphonie sans fil. Systèmes de communications sans fils. Appareils et instruments de communication sans fil ; appareils de transmission sans fil. Récepteurs sans fil. Câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; commutatrices ; compte-fils ; compteurs ; condensateurs électriques, optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; connexions ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; disjoncteurs ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; serre-fils (électricité) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; appareils d'intercommunication ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; décodeurs numériques ; convertisseur de fréquences ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; routeurs, modems, pare-feu et/ou ponts pour réseau informatique câblés et/ou sans fil ; logiciels et progiciels ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur, cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; armoire électrique.

Services d'installation et de réparation d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils, équipements et instruments pour le stockage de données, d'instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission et/ou décodage et/ou traitement d'images et/ou audiovisuels, d'appareils et instruments électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, la reproduction, l'enregistrement du son, des images fixes ou animées, de toutes données et informations, de dispositifs sans fil électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la diffusion, la reproduction, l'enregistrement du son, des images fixes ou animées, de toutes données et informations, de dispositifs portables sans fil audio et/ou audiovisuels, d'alarmes de sécurité domestique et personnelle, d'équipements électroniques de protection, d'appareils et instruments radiophoniques, téléphoniques, télévisés et de signalisation, de câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, commutatrices, compte-fils, compteurs, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupe-circuit, prises de courant, fils de cuivre isolés, disjoncteurs, de pupitres et tableaux de distribution (électricité), d'indicateurs de perte électrique, de batteries électriques, canalisations électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, serre-fils (électricité), fils télégraphiques, fils téléphoniques, fusibles, gaines d'identification pour fils électriques, interrupteurs, inverseurs (électricité), d'appareils d'intercommunication, supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission, ordinateurs et ordinateurs portables, périphériques d'ordinateur.

Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques, par réseau coaxial, par réseau électrique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication par cible et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; services de télécommunications via l'Internet y compris, entre autres, services fournis en utilisant le protocole voix sur IP ; fourniture d'accès et/ou de connectivité à des réseaux à large bande fixes, portables ou sans fil ; transmission de textes, messages, son et/ou images fixes ou animées ; assistance technique informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'échanges de correspondance et notamment services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou Web ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données et réseaux ; transmission d'informations par réseaux informatiques en ligne ; compilation et transmission d'informations ; location de temps d'accès sur le réseau Internet. Location ou crédit-bail d'équipements de réseaux. Fourniture de conseils et informations dans les domaines précités ; informations relatives à tous les services précités fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via une ligne d'assistance téléphonique ou l'Internet.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs. Services de programmation d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels et notamment logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; recherche et développements de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; consultation en matières d'ordinateurs ; services de conseils en systèmes d'information informatiques ; conversion, traitement et sauvegarde de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implémentation de systèmes d'ordinateurs ; élaboration (conception), hébergement et mise à jour de sites Web ; services d'installation et de réparation de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support, logiciels interactifs, logiciels destinés à la protection et à la sécurisation des messageries électroniques, logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres, équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données. Location de logiciels pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le chiffrement, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, l'élimination, le transfert, la diffusion, la localisation, l'organisation ou l'utilisation de données, voix, contenu multimédia, contenu audio, contenu visuel, musique, photographies, dessins, sons, images fixes ou animées, illustrations graphiques ou autres données, y compris sur un réseau mondial de communications.